TROY-BILT
Présentation de la marque TROY-BILT
Déposée le 26 février 1991 par la société étrangère MTD Products Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TROY-BILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TROY-BILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TROY-BILT est expirée depuis le 26 février 2021.
MTD Products Inc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2192890 - Publication au BOPI 2001-02-26
Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421694 - Publication au BOPI 2005-11-08
Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421697 - Publication au BOPI 2005-11-08
Inscription le 8 novembre 2005 - Changement de dénomination n°421696 - Publication au BOPI 2005-11-08
Inscription le 8 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421695 - Publication au BOPI 2005-11-08
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2011 n°2461911 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-01-31